1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.

2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal : pas de décisions prises.

3. Personnel communal : modification du tableau des effectifs

4. Renouvellement de l’adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de gestion des Hautes-Alpes et Annexe

5. Pôle social : Convention de mise à disposition de personnel à l’association les Loustics . et Annexe

6. Association les Loustics : avenant à la convention de mise à disposition d’un véhicule pour la livraison de repas. et Annexe

7. Chaufferie Bois : attribution du marché de fourniture de plaquettes Bois .

8. Travaux de voirie Quartier de Champrouët, rue de Gatchelou : attribution des travaux .

9. Travaux d’extension des services techniques : avenant au lot 3.

10. Convention de passage SyMEnergie05 : parcelles n° 2032 et 1078 Section A et Annexe

11. Mission d’assistance pour incorporer dans le domaine communal des biens présumés sans maître : convention avec la Sté Acti Foncier et Annexe

12. Aménagement d'un sentier pédagogique au Bois des Ayes : retirée de l'ordre du jour

13. Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin pour la saison 2022/2023 et Annexe

14. Convention pour la perception de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond, des activités nordiques et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin pour la saison 2022-2023 et Annexe

15. Association " ROUTES ESPAGNOLES DU GRAND BRIANÇONNAIS" : demande de subvention .