1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. Retrait de la délibération n° 2021-106 du 05/08/2021
4. S.P.L. Eau S.H.D. – modifications des statuts comprenant une augmentation du capital social et annexe
5. S.P.L. « Eau S.H.D. » – Augmentation du capital et droit préférentiel de souscription
6. Budget Cembreu: décision modificative n°1 et annexe
7. Convention d’adhésion à l’Agence Nationale Des Chèques Vacances (ANCV)
8. Demande de subventions pour les travaux d’extension des services techniques : modification du plan de financement
9. Demande de subventions pour les travaux d’aménagement de la rue de Gatchelou au quartier de Champrouët : modification du plan de financement.
10. A.S.A. des Canaux : convention pour l’aménagement des banquettes des canaux et annexe