Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. Compte administratif 2020 :
Budget général annexe 1, annexe 2
Eau, annexe 1, annexe 2
Cembreu, annexe 1, annexe 2
4. Compte de gestion 2020 :
Budget général annexe
Eau annexe
Cembreu annexe
5. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021
6. Débat sur le rapport d’orientation budgétaire et annexe
7. Acquisition du bâtiment et terrains de l’ancienne Maison d’enfants les Hirondelles et annexe
8. Emprunt à la Banque Postale
9. Pâturages communaux : avenant1, avenant 2, avenant 3
10. Adhésion à la charte des communes et territoires pastoraux et annexe
11. Opposition du conseil municipal sur le transfert de la compétence en matière de plan local d'urbanisme à la communauté de communes du Briançonnais
12. Révision du PLU : avenant au marché d’études
13. Enfouissement réseaux rue de Gatchelou et Champrouët : convention financière avec le SyMEnergie05.
14. Autorisation de survol du Domaine Public Communal : PC00518320H0016, SCCV GLPC L’Orceyrette, M. LEBIGOT.
15. Autorisation d’occupation du domaine public Communal : PC00518320H0016, SCCV GLPC L’Orceyrette, M. LEBIGOT.
16. Autorisation d’occupation du domaine public Communal : DP00518321H000, M. ARDUIN Emmanuel
17. Rue du mélézin : acquisition d’une bande de terrain sur les parcelles A 790 et 791.
18. Échange de terrain avec Mme PUZO Claudette.
19. Échange de terrain avec Mme BOREL Sylvette et annexe
20. Autorisation de Captage de source : Demande de M. OLLAGNIER Lucien et annexe
21. Ecole communale : demande de subvention « Plan de relance, continuité pédagogique »
22. Conseil municipal jeune et annexe
23. Association Coq de Bruyère : mise à disposition d’un local