ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. Personnel communal : création d’un emploi d’agent de développement.
4. E.S.F. Villard St Pancrace : convention de partenariat
5. E.S.F. Villard St Pancrace : Mise à disposition d’un local au centre montagne
6. Secours sur pistes : tarifs saison 2021/2022
7. Évacuation des victimes d’accidents de ski : conventions Ambulances
8. Clôture de la régie de recettes « Bibliothèque »
9. Clôture de la régie de recettes « Location de salles »
10. Modification de la régie de recettes « Secrétariat »
11. Accueil des enfants de sapeurs-pompiers pendant le temps périscolaire lors des interventions : Convention avec le SDIS 05 et annexe
12. Remboursement aux élus des frais de garde et d’assistance
13. Association des Pêcheurs Briançonnais : demande de subvention.
14. Accès à la vallée des Ayes : Création d'un comité consultatif
15. Travaux d’extension des services techniques : avenants aux lots 1 et 2.
16. A.S.A. des Canaux : convention pour l’aménagement des banquettes des canaux
17. Convention de passage SyMEnergie05 : parcelle n° A478.
18. Autorisation de survol du Domaine Public Communal DP00518321H0056, M. Maurice BOREL
19. Modification du taux de la taxe d'aménagement
19. CAF des Hautes Alpes : Convention Territoriale Globale
20. Bibliothèque : convention de partenariat « services numériques » avec le Département.
21. Concours des illuminations de Noël et annexe
22. Questions diverses