Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
2. Compte rendu des décisions du Maire prises au titre des délégations consenties par le conseil municipal.
3. Affectation des comptes de résultats 2020 :
budget général,
budget de l'eau,
budget du Cembreu
3. Taxes locales année 2021
4. Budgets primitifs 2021 :
budgets général,
budget de l'eau,
budget du Cembreu
5. Budget Cembreu : reversement d’une partie de l’excédent au budget principal
6. Transfert de compétence entre les Communes du Briançonnais et la Communauté de Communes dans le cadre de la Loi d’Orientation des Mobilités et annexe
7. Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
8. Adhésion au groupement de commande assurance Cyber Risques du Centre de gestion des Hautes-Alpes et annexe
9. Coupe d'affouage 2021 : modalités d’attribution.
10. Mise en vente du Bâtiment communal situé à Sachas, parcelle A 1136.
11. Création de jardins partagés – adoption du règlement intérieur et de la convention de location et formulaire d'inscription
12. Travaux de rénovation du Four communal : attribution des travaux
13. Travaux d’aménagement de l’espace de loisirs des Bealières avenant lot 2.
14. Restauration du Moulin de Sachas : Convention Mission Bern
15. Parcelle A 1077 : Institution d’un droit de passage, convention et plan
16. Sécurité école : demande de subventions.
17. Bois des Ayes : attribution des travaux et convention
18. Opération 1 millions d’arbres : attribution des travaux.
19. Travaux Forestiers : programmation de l’année 2021
20. Travaux de rénovation de l’ancien presbytère : désignation du Maître d’œuvre.
21. Extension des Services Techniques : Demande de subventions complémentaires.
22. Démolition maison Faure – création d’un parking : Demande de financement « Fonds FRAT ».
23. Goudronnage quartier de Champrouët : demande de subvention auprès du Département
24. Échange de terrain avec la SCI de la Tour et annexe
25. Autorisation d’occupation domaine public Communal : PC00518321H0002 et PC00518313H0017/M1 - CHANCEL Jean Marie.
26. Subventions aux associations : année 2021 et annexe
27. Association SOS Chats des rues Briançonnais. Convention de partenariat
28. Convention de mise à disposition d’un terrain à l’association « Villard St Pancrace 4 X 4 Club » et annexe
29. Subvention au CCAS