Plan de prévention des risques - PPR
Zonage d'assainissement Intercommunal du Briançonnais
AVIS IMPORTANT
Par délibération n°2019-07 du 19 février 2019 le conseil communautaire a approuvé le zonage d'assainissement intercommunal.
Le dossier est disponible sur le site de la Communauté de Communes
